Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Marioulet
Joly Jacques Jean Claude

Numéro de dépôt :
98717653
Date de dépôt :
12/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/02/2008

Présentation de la marque Marioulet

Déposée le 12 février 1998 par Joly Jacques Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Marioulet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est Joly Jacques Jean Claude, domicilié(e) 8 rue Grande Le Puy, 77460 Chaintreaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joly Jacques - France.

La marque Marioulet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Marioulet est expirée depuis le 12 février 2008.

Joly Jacques Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE EUROPE DEVELOPPEMENT FED , PICARENEES


Joly Jacques Jean Claude - 8 rue Grande Le Puy, 77460 Chaintreaux - France


Joly Jacques - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-35

Inscription le 1 août 2000 - Transmission totale de propriété n°304725 - Publication au BOPI 2000-08-01

Inscription le 24 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367372 - Publication au BOPI 2003-03-24

Inscription le 1 août 2002 - Transmission totale de propriété n°350913 - Publication au BOPI 2002-08-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Jeux - jouets Viande - poisson - volaille - gibier Gelées - confitures Produits laitiers Pâtisserie - confiserie Miel - vinaigre.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.