Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L LIGNEL LA LIGNE AU NATUREL
M. JOLY DANIEL

Numéro de dépôt :
92439767
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque L LIGNEL LA LIGNE AU NATUREL

Déposée le 26 octobre 1992 par monsieur JOLY DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L LIGNEL LA LIGNE AU NATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-44 du 11 décembre 1992.

Le déposant est monsieur JOLY DANIEL domicilié(e) 127, BLD DU GAL DE GAULLE, 59100 ROUBAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLY DANIEL - France.

La marque L LIGNEL LA LIGNE AU NATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92439767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L LIGNEL LA LIGNE AU NATUREL est expirée depuis le 26 octobre 2002.


M. JOLY DANIEL - 127, BLD DU GAL DE GAULLE, 59100 ROUBAIX - France


M. JOLY DANIEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44

Substances et produits dietetiques à usage medical: biscuits, biscottes, pain allege au gluten sans sel, petits pains grilles speciaux, fructose poudre, chocolats 1. carnithine, gelee royale, levure, lecithine de soja, barres cereales vitaminees, gelules minceur au konjac.Pollen des fleurs, confitures sans sucre, huiles comestibles Farines et preparations faites de cereales: muesli, barres cereales, pates d'amandes, pates de fruits, biscuits, chocolats, biscottes, pain allege au gluten pain grille sans sucre ni gras, petits pains speciaux grilles, riz, levure, gelee royale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.