Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RUCHE
Madame JOLY d'AUSSY Veuve PINTAUD Anne, Denise, Louis.

Numéro de dépôt :
1087384
Date de dépôt :
23/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque RUCHE

Déposée le 23 février 1979 par madame JOLY d'AUSSY Veuve PINTAUD Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « RUCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame JOLY d'AUSSY Veuve PINTAUD Anne domicilié(e) $Monsieur PINTAUD Francis, Marie, Bernard, Gonzague, domiciliés rue des Gots, 16000 ANGOULEME. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE. - France.

La marque RUCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque RUCHE est expirée depuis le 23 février 1989.


Madame JOLY d'AUSSY Veuve PINTAUD Anne, Denise, Louis. - $Monsieur PINTAUD Francis, Marie, Bernard, Gonzague, domiciliés rue des Gots, 16000 ANGOULEME. - France


CABINET PORTE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-039

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