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Marques déposées par monsieur JOLY CLAUDE
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MINDY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINDY
Monsieur JOLY CLAUDE
Monsieur MOSNIER JEAN-DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
93469973
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/05/2003

Présentation de la marque MINDY

Déposée le 24 mai 1993 par monsieur JOLY CLAUDE et monsieur MOSNIER JEAN-DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINDY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Les déposants sont monsieur JOLY CLAUDE domicilié(e) 91 RUE PRESIDENT E. HERRIOT, 69002 LYON - France et monsieur MOSNIER JEAN-DOMINIQUE domicilié(e) 9 RUE DE VERDUN, 69110 STE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude JOLY - France.

La marque MINDY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINDY est expirée depuis le 24 mai 2003.

JOLY CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : ANGORA'JOLY , JOLY CUISINES


Monsieur JOLY CLAUDE - 91 RUE PRESIDENT E. HERRIOT, 69002 LYON - France

Monsieur MOSNIER JEAN-DOMINIQUE - 9 RUE DE VERDUN, 69110 STE FOY LES LYON - France


Monsieur Claude JOLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Inscription le 23 janvier 1995 - Transmission de propriété n°180727 - Publication au BOPI 1995-01-23

Inscription le 18 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291462 - Publication au BOPI 1999-11-18

Inscription le 11 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203806 - Publication au BOPI 1996-07-11

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances et produits diététiques Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.