Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tenue de soirée
Joly Champagne, EARL

Numéro de dépôt :
4125837
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2024
Tenue de soirée de Joly Champagne

Présentation de la marque Tenue de soirée

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2014 par Joly Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tenue de soirée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est Joly Champagne, EARL domicilié(e) 16 route de paris - 51700 - troissy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joly Champagne, M. rémy joly domicilié(e) 16 route de paris - 51700 - troissy - France.

La marque Tenue de soirée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tenue de soirée arrivera à expiration en date du 14 octobre 2024.

Joly Champagne a également déposé les autres marques suivantes : Joly Champagne


Joly Champagne, EARL - 16 route de paris - 51700 - troissy - France


Joly Champagne, M. rémy joly - 16 route de paris - 51700 - troissy - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement sans modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Vins.