Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Joly Champagne
Numéro de dépôt :
4243943
Date de dépôt :
27/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Joly Champagne
Déposée par voie électronique le 27 janvier 2016 par Joly Champagne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Joly Champagne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joly Champagne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692078 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05