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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLY BIJOUX
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MISS FA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MISS FA
JOLY BIJOUX SARL

Numéro de dépôt :
3138620
Date de dépôt :
24/12/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2011
MISS FA de JOLY BIJOUX

Présentation de la marque MISS FA

Déposée le 24 décembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLY BIJOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MISS FA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-05 du 1 février 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLY BIJOUX domicilié(e) 27, rue du 11 novembre, 63000 CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 856 201 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick GILLON Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque MISS FA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MISS FA est expirée depuis le 24 décembre 2011.


JOLY BIJOUX SARL - 27, rue du 11 novembre, 63000 CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 856201280


Patrick GILLON Société d'Avocats FIDAL - France


Inscription le 3 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405064 - Publication au BOPI 2005-01-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques