Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Piloo Piloo By Histoire d'Ours
M. JOLY Alain
M. TIRMAN Yves

Numéro de dépôt :
3963099
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2022
Piloo Piloo By Histoire d\'Ours de JOLY Alain

Présentation de la marque Piloo Piloo By Histoire d'Ours

Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur JOLY Alain et monsieur TIRMAN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Piloo Piloo By Histoire d'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur JOLY Alain domicilié(e) 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France et monsieur TIRMAN Yves domicilié(e) 17 Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque Piloo Piloo By Histoire d'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Piloo Piloo By Histoire d'Ours est expirée depuis le 22 novembre 2022.

JOLY Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES JOUJOUX , LA FETE DU DOUDOU , DOCTEUR DOUDOU , LAPIN POMPON , DOUDOU POMPON , BABYD'O , Tout simplement… Doudou et Compagnie Paris , DODO ET COMPAGNIE , HISTOIRE D OURS , P'TIT DOUX


M. JOLY Alain - 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France

M. TIRMAN Yves - 17 Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France


MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; baudruche ; boîte à chapeaux en cuir ou en carton cuir ; cartables, chaussures, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes ; parapluies ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; trousses de voyages ;

Meubles ; meubles, à savoir, lits enfant, armoires, commodes, étagères ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ;

Vêtements, chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; culottes ; gilets ; articles d'habillement (vêtements) ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses.

Jeux, jouets, animaux en peluche ; peluches (jouets) ; jeux d'anneaux, farces et attrapes ; balles de jeu, ballon de jeu ; chevaux à bascules (jouets) ; biberon de poupées ; billes de jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulle de savon (jouets) ; masque de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chambre de poupée ; cibles ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux de cartes ; lits de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; mobile (jouets) ; patins à roulettes (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeux) ; jeux de société ; toboggan (jouets) ; toupies (jouets) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; décor miniature de théâtre pour jouer avec des marionnettes.