Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT DOUX
JOLY Alain
TIRMAN Yves

Numéro de dépôt :
3252045
Date de dépôt :
20/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
20/10/2013
P\'TIT DOUX de JOLY Alain

Présentation de la marque P'TIT DOUX

Déposée le 20 octobre 2003 par JOLY Alain et TIRMAN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « P'TIT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Les déposants sont JOLY Alain domicilié(e) 125, rue du Général de Gaulle,95320 SAINT LIEU LA FORET - 95320 - France et TIRMAN Yves domicilié(e) 17, chemin de Prunay,78340 LOUVECIENNES - 78340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.

La marque P'TIT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT DOUX est expirée depuis le 20 octobre 2013.

JOLY Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES JOUJOUX , LA FETE DU DOUDOU , DOCTEUR DOUDOU , LAPIN POMPON , DOUDOU POMPON , BABYD'O , Tout simplement… Doudou et Compagnie Paris , DODO ET COMPAGNIE , HISTOIRE D OURS , HISTOIRE D'OURS BY AURORA


JOLY Alain - 125, rue du Général de Gaulle,95320 SAINT LIEU LA FORET - 95320 - France

TIRMAN Yves - 17, chemin de Prunay,78340 LOUVECIENNES - 78340 - France


MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Tissus adhésifs collables à chaud, linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; toiles cirées ; sac de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; housses de coussins ; couverture de lit ; couverture de voyage ; couvre-lit ; serviette à démaquiller [en matières textiles] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; essuie-mains en matières textiles ; housses d'oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; nappes [non en papier] ; taie d'oreiller ; plaid ; serviette de table [en matière textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; sets de table non en papier. Vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; barrettes ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes ; culottes ; gilets ; articles d'habillement ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses. Jeux ; jouets ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de noël ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons ; chevaux à bascule [jouets] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; porte bougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; cartes à jouer ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de noël ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; planches à roulettes ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; jeux de société ; toboggan ; toupies [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; vêtements de poupées ; volants [jeux].

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].