Déposée le 20 octobre 2003 par JOLY Alain et TIRMAN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « P'TIT DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Les déposants sont JOLY Alain domicilié(e) 125, rue du Général de Gaulle,95320 SAINT LIEU LA FORET - 95320 - France et TIRMAN Yves domicilié(e) 17, chemin de Prunay,78340 LOUVECIENNES - 78340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France.
La marque P'TIT DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOLY Alain - 125, rue du Général de Gaulle,95320 SAINT LIEU LA FORET - 95320 - France
TIRMAN Yves - 17, chemin de Prunay,78340 LOUVECIENNES - 78340 - France
MARK & LAW - 47, rue Benoît Bennier,69260 CHARBONNIERES LES BAINS - 69260 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-13
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Tissus adhésifs collables à chaud, linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; toiles cirées ; sac de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; housses de coussins ; couverture de lit ; couverture de voyage ; couvre-lit ; serviette à démaquiller [en matières textiles] ; draps ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; essuie-mains en matières textiles ; housses d'oreillers ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; mouchoirs de poche [en matières textiles] ; nappes [non en papier] ; taie d'oreiller ; plaid ; serviette de table [en matière textiles] ; serviettes de toilette [en matières textiles] ; sets de table non en papier. Vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; barrettes ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes ; culottes ; gilets ; articles d'habillement ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses. Jeux ; jouets ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de noël ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons ; chevaux à bascule [jouets] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; porte bougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; cartes à jouer ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de noël ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; planches à roulettes ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; jeux de société ; toboggan ; toupies [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; vêtements de poupées ; volants [jeux].
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "P'TIT DOUX"