Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Joly Alain
/
LES TERRES BURGONDES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES TERRES BURGONDES
Mr Joly Alain agissant au nom et pour le compte de la “ SARL LES TERRES BURGONDES ” en formation

Numéro de dépôt :
3501380
Date de dépôt :
16/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2017
LES TERRES BURGONDES de Joly Alain

Présentation de la marque LES TERRES BURGONDES

Déposée le 16 mai 2007 par monsieur Joly Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRES BURGONDES »

Le déposant est monsieur Joly Alain domicilié(e) le Cochet,69480 POMMIERS - 69480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ALAIN JOLY domicilié(e) LE COCHET,69480 POMMIERS - 69480 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES BURGONDES est expirée depuis le 16 mai 2017.


Mr Joly Alain agissant au nom et pour le compte de la “ SARL LES TERRES BURGONDES ” en formation - le Cochet,69480 POMMIERS - 69480 - France


MONSIEUR ALAIN JOLY - LE COCHET,69480 POMMIERS - 69480 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26

Bières : eaux minérales et gazeuses.

Boissons alcooliques : – effervescentes à base de raisin (à l'exception des vins). – vins effervescents à base de raisin benéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.