Déposée le 16 septembre 2014 par monsieur JOLY Alain et monsieur TIRMAN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA FETE DU DOUDOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-41 du 10 octobre 2014.
Les déposants sont monsieur JOLY Alain domicilié(e) 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France et monsieur TIRMAN Yves domicilié(e) 17 Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LA FETE DU DOUDOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4118218.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JOLY Alain - 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France
M. TIRMAN Yves - 17 Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Enregistrement avec modification - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
Affiches ; albums ; almanachs ; ardoises pour écrire ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; bavoirs en papier ; blocs à dessin ; blocs [papeterie] ; boîtes de peinture [matériel scolaire] ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes de souhaits ; cartes de voeux musicales ; cartes postales ; catalogues ; chansonniers ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; crayons ; dessins ; effaceurs pour tableaux ; emporte-pièce [articles de bureau] ; enveloppes [papeterie] ; faire-part [papeterie] ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; globes terrestres ; gommes à effacer ; images ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; linge de table en papier ; livres ; manuels ; mouchoirs de poche en papier ; palettes pour peintres ; papier à lettres ; pastels [crayons] ; pâte à modeler ; périodiques ; pinceaux ; pochettes pour documents ; prospectus ; publications imprimées ; revues [périodiques] ; serre-livres ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; sous-main ; tampons encreurs ; trousses à dessin ;
Jeux, jouets, animaux en peluche, jeux d'anneaux, farces et attrapes ; balles de jeu, ballon de jeu ; chevaux à bascules (jouets) ; biberon de poupées ; billes de jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulle de savon (jouets) ; masque de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; cibles ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux de cartes ; lits de poupées ; manèges forains ; mobile (jouets) ; patins à roulettes (jouets) ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeux) ; jeux de société ; toboggan (jouets) ; toupies (jouets) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; décor miniature de théâtre pour jouer avec des marionnettes ;
Organisation de concours à des fins d'éducation ou de divertissement ; organisation de concours éducatifs, culturels, sportifs et de divertissement ; organisation et mise à disposition de jeux et concours par le biais d'Internet ; organisation et présentation de spectacles, concours, jeux, concerts et manifestations de divertissement ; préparation et animation de concours [éducation ou divertissement] ; épreuves pédagogiques ; organisation de compétitions et manifestations sportives ; organisation de courses d'orientation à but pédagogique ; animation de manifestations culturelles ; services de camps de vacances [divertissement] ; services récréatifs et de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisir ; organisation, mise à disposition et préparation d'activités récréatives et de loisirs ; informations en matière de divertissements ; informations en matière d'éducation ; location de jouets ; location de matériel de jeux ; location de décors de spectacles ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation de loteries ; organisation de spectacles [services d'imprésarios] ; planification de réceptions [divertissement] ; prêt de livres ; production de spectacles ; production musicale ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; réservation de places de spectacles ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services d'écoles [éducation].
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