Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I – PILOO
M. JOLY Alain
M. TIRMAN Yves

Numéro de dépôt :
3982532
Date de dépôt :
13/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2023
I – PILOO de JOLY Alain

Présentation de la marque I – PILOO

Déposée le 13 février 2013 par monsieur JOLY Alain et monsieur TIRMAN Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I – PILOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Les déposants sont monsieur JOLY Alain domicilié(e) 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France et monsieur TIRMAN Yves domicilié(e) 17 Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque I – PILOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I – PILOO est expirée depuis le 13 février 2023.

JOLY Alain a également déposé les autres marques suivantes : LE TEMPS DES JOUJOUX , LA FETE DU DOUDOU , DOCTEUR DOUDOU , LAPIN POMPON , DOUDOU POMPON , BABYD'O , Tout simplement… Doudou et Compagnie Paris , DODO ET COMPAGNIE , HISTOIRE D OURS , P'TIT DOUX


M. JOLY Alain - 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France

M. TIRMAN Yves - 17 Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France


MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bât. B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23

Logiciels mettant à disposition des liens Internet en matière de divertissements ou d'informations ; logiciels permettant aux auditeurs/spectateurs de contenus audio/visuels ou médias d'avoir accès à des prestataires de services de vente au détail ; logiciels permettant aux auditeurs/spectateurs de programmes radio, télévisés ou diffusés en flux, films cinématographiques ou autres contenus de divertissement ou d'information audio-visuels d'avoir accès, en ligne ou par l'intermédiaire d'un téléphone portable, à des contenus de divertissement ou d'information audio/visuels interactifs, à des offres ou concours et/ou à des prestataires de services de vente au détail ; logiciels de reconnaissance de contenus audio/visuels ; logiciels de reconnaissance musicale ; logiciels de reconnaissance d'images ; logiciels de recherche d'informations électroniques à partir d'un réseau informatique mondial ou d'Internet ; fonds d'écran ou autres images graphiques fournies par téléphone ou téléphone portable ; fonds d'écran ou autres images graphiques téléchargeables ; jeux informatiques téléchargeables ; sonneries téléchargeables ; musique téléchargeable ;

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; baudruche ; boîte à chapeaux en cuir ou en carton cuir ; cartables, chaussures, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes ; parapluies ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; trousses de voyages ;

Meubles ; meubles, à savoir, lits enfant, armoires, commodes, étagères ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ;

Vêtements, chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants (habillement) ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête (habillement) ; collants ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; culottes ; gilets ; articles d'habillement (vêtements) ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses ;

Jeux, jouets, animaux en peluche ; peluches (jouets) ; jeux d'anneaux, farces et attrapes ; balles de jeu, ballon de jeu ; chevaux à bascules (jouets) ; biberon de poupées ; billes de jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulle de savon (jouets) ; masque de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chambre de poupée ; cibles ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux de cartes ; lits de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; mobile (jouets) ; patins à roulettes (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeux) ; jeux de société ; toboggan (jouets) ; toupies (jouets) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; décor miniature de théâtre pour jouer avec des marionnettes ;

Services de télécommunication ; services de messagerie électronique ; transmission de liens Internet par téléphone ou téléphone portable ; transmission d'informations par téléphone ou téléphone portable ; transmission aux consommateurs de liens Internet vers des contenus de divertissement audio/visuels interactifs ; transmission aux consommateurs de liens Internet vers des informations et offres commerciales ; transmission d'enregistrements audio par téléphone ou téléphone portable ; services de location d'appareils de télécommunication mis à disposition sur une réseau informatique ; transfert et diffusion d'informations et de données dans le domaine des jeux, jouets, peluches, par le biais de réseaux informatiques et d'Internet ; mise à disposition de forums, revues et blogues en ligne permettant aux utilisateurs de se transmettre des messages, commentaires, informations et contenus de divertissement audio/visuels ; fourniture d'accès à des infrastructures en ligne et services de télécommunications permettant aux utilisateurs d'ordinateurs, de téléphones et de téléphones portables d'avoir des interactions en temps-réel ; fourniture d'accès à des réseaux de communication électroniques et à Internet ; mise à disposition (transmission) d'informations en matière de contenus de divertissement audio/visuels ; mise à disposition (transmission) d'informations en matière de jeux, jouets et peluches pour enfants par téléphone ou téléphone portable ou par Internet ;

Informations en matière de contenus de divertissement audio/visuels mises à disposition sur un réseau d'informatique ; informations en matière de jeux, jouets et peluches pour enfants mises à disposition par téléphone ou téléphone portable ou par Internet ;

Services d'analyses et de recherches industrielles à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conception et développement d'ordinateurs, de matériel et d'appareils informatiques et de logiciels ; programmation informatique ; services de consultation en matière de développement de systèmes informatiques, de bases de données et d'applications informatiques ; conception graphique pour la compilation de pages Web sur Internet ; services de fournisseur d'applications hébergées (FAH) à savoir hébergement d'applications informatiques permettant aux utilisateurs de partager et lire du contenu audio, vidéo, textuel et multimédia de divertissement dans le domaine des jeux, jouets et peluches.