Déposée le 21 septembre 2010 par monsieur JOLY Alain et monsieur TIRMAN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Histoire d'Ours » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Les déposants sont monsieur JOLY Alain domicilié(e) 125 Rue du Général de Gaulle,
95320 SAINT LEU LA FORET - France et monsieur TIRMAN Yves domicilié(e) 17 Chemin de Prunay,
78340 LOUVECIENNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW,
Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 Rue des aulnes,
BAT B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque Histoire d'Ours a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768088.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. JOLY Alain - 125 Rue du Général de Gaulle,
95320 SAINT LEU LA FORET - France
M. TIRMAN Yves - 17 Chemin de Prunay,
78340 LOUVECIENNES - France
MARK & LAW,
Mme FAYETTE Nathalie - 7 Rue des aulnes,
BAT B,
69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
Renouvellement sans limitation le 7 août 2020 n°2756608 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-08-07
– cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises ; baudruche ; boîte à chapeaux en cuir ou en carton cuir ; cartables, chaussures, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes ; parapluies ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; trousses de voyages.
– meubles ; meubles, à savoir, lits enfant, armoires, commodes, étagères ; coffrets [meubles], coffres à jouets ; mobiles [objet pour la décoration] ; mobiles décoratifs produisant des sons ; mobilier scolaire ; parc pour bébés ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; tapis pour parcs pour bébés ; tables à langer ; crochets de portemanteaux non métalliques ; portemanteaux [meubles] ; toises.
– vêtements, chapellerie ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; casquettes ; chapeaux ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes en matières textiles ; culottes ; gilets ; articles d'habillement (vêtements) ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses.
– jeux, jouets, animaux en peluche ; peluches (jouets) ; jeux d'anneaux, farces et attrapes ; balles de jeu, ballon de jeu ; chevaux à bascules (jouets) ; biberon de poupées ; billes de jeux ; blocs de construction (jouets) ; bonbons à pétards ; boules à neige ; boules de jeu ; bulle de savon (jouets) ; masque de carnaval ; cartes à jouer ; cerfs-volants ; chambre de poupée ; cibles ; jeux de dames ; dés (jeux) ; jeux de domino ; jeux d'échecs ; fléchettes ; gants (accessoires de jeux) ; jeux de cartes ; lits de poupées ; manèges forains ; marionnettes ; mobile (jouets) ; patins à roulettes (jouets) ; poupées ; vêtements de poupées ; puzzles ; quilles (jeux) ; jeux de société ; toboggan (jouets) ; toupies (jouets) ; trottinettes ; véhicules (jouets) ; véhicules télécommandés (jouets) ; décor miniature de théâtre pour jouer avec des marionnettes.
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