Déposée le 27 novembre 2001 par JOLY Alain et TIRMAN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « "BABYNAT'" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-01 du 4 janvier 2002.
Les déposants sont JOLY Alain domicilié(e) 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France et TIRMAN Yves domicilié(e) 17, Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque "BABYNAT'" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOLY Alain - 125 Rue du Général de Gaulle - 95320 - SAINT LEU LA FORET - France
TIRMAN Yves - 17, Chemin de Prunay - 78340 - LOUVECIENNES - France
MARK & LAW - 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Inscription le 7 octobre 2002 - Concession de licence n°356311 - Publication au BOPI 2002-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Inscription le 3 juin 2003 - Concession de licence n°371689 - Publication au BOPI 2003-06-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-45
Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2011 n°2476046 - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-07-19
Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
- Jeux, jouets, animaux en peluche ; - Vêtements, chaussures, chapellerie ; - Meubles ; - Cuirs et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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