Déposée le 31 juillet 2006 par JOLY Alain et TIRMAN Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BABY'REP »
Les déposants sont JOLY Alain domicilié(e) 125, rue du Général de Gaulle,95320 SAINT LEU LA FORET - 95320 - France et TIRMAN Yves domicilié(e) 17 chemin de Prunay,78340 LOUVECIENNES - 78340 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOLY Alain - 125, rue du Général de Gaulle,95320 SAINT LEU LA FORET - 95320 - France
TIRMAN Yves - 17 chemin de Prunay,78340 LOUVECIENNES - 78340 - France
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01
Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36
Inscription le 23 décembre 2015 - Concession de licence n°659855 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
– bâches de voiture pour enfants ; vélos pour enfants ; ceinture de sécurité pour siège de véhicule ; siège de sécurité pour enfants pour véhicule ; voiture d'enfants ; poussettes ; capote de poussettes ; store (pare-soleil) pour automobile ; tricycles.– baudruche ; boîte à chapeaux en cuir ou en carton cuir ; cartables, chaussures, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; sacs d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; sacoches pour porter les enfants ; mallettes ; parapluies ; sacs de plage ; sacs à roulettes ; sacs à dos ; trousses de voyages.– berceaux ; cadres (encadrements) ; parc pour bébés ; chaise haute pour enfants ; coffres à jouets ; trotteurs pour enfants ; literie (à l'exception du linge de lit) ; lits ; sommiers de lits ; roulettes pour lits ; matelas ; meubles ; mobiles (objet de décoration) ; mobile décoratifs produisant des sons ; oreillers.– vêtements ; maillots de bains ; peignoirs de bain ; chapellerie ; casquettes ; chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chemises ; tee-shirts ; imperméables ; ceintures [habillement] ; lingerie de corps ; écharpes ; gants ; sous-vêtement ; bandeaux pour la tête ; collants ; bavettes non en papier ; bavoirs non en papier ; body [justaucorps] ; bonnets ; robes de chambre ; chaussettes ; chaussons ; couches-culottes en matières textiles ; culottes ; gilets ; articles d'habillement (vêtements) ; layettes ; manteaux ; pantalons ; mitaines ; parka ; pantoufles ; pull-overs ; pyjama ; vareuses.– jeux ; jouets ; jeux d'anneaux ; décorations pour arbres de noël [excepté les articles d'éclairage et les sucreries] ; supports pour arbres de noël ; farces attrapes ; balançoires ; balles de jeu ; ballons ; chevaux à bascule [jouets] ; biberons de poupées ; billes pour jeux ; blocs de construction [jouet] ; bonbons à pétards ; porte bougies pour arbres de noël ; boules de jeu ; cartes à jouer ; bulles de savons [jouet] ; masque de carnaval ; mobiles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; neige artificielle pour arbre de noël ; ours en peluches ; peluches [jouet] ; pistoles [jouet] ; modèles réduits de véhicules ; planches à roulettes ; poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; jeux de société ; toboggan ; toupies [jouet] ; cerfs-volants ; trottinettes ; véhicules [jouet] ; volants [jeux].
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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