LE POCKET'NOTES
Présentation de la marque LE POCKET'NOTES
Déposée le 18 février 2005 par JOLLY JEAN-PATRICK et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLLY CRÉATEUR IMPRIMEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POCKET'NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE POCKET'NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3344421.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POCKET'NOTES est expirée depuis le 18 février 2015.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-32
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14