Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUAT'MINO
M. JOLLY Claude
Mme JOLLY née JUILHA Mauricette
Mme BACH née JOLLY Laure
M. JOLLY Arnaud

Numéro de dépôt :
3932202
Date de dépôt :
05/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2022
QUAT\'MINO de JOLLY Claude

Présentation de la marque QUAT'MINO

Déposée le 5 juillet 2012 par monsieur JOLLY Claude, madame JOLLY née JUILHA Mauricette, madame BACH née JOLLY Laure, monsieur JOLLY Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUAT'MINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Les déposants sont monsieur JOLLY Claude domicilié(e) 18 route des Boles - 19270 - USSAC - France, madame JOLLY née JUILHA Mauricette domicilié(e) 18 route des Boles - 19270 - USSAC - France, madame BACH née JOLLY Laure domicilié(e) 38 route de Tarnaud - 87700 - SAINT PRIEST SOUS AIXE - France, monsieur JOLLY Arnaud domicilié(e) 26 rue Cherche Midi - 40000 - MONT DE MARSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOLLY Claude domicilié(e) 18 route des Boles - 19270 - USSAC - France.

La marque QUAT'MINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932202.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUAT'MINO est expirée depuis le 5 juillet 2022.


M. JOLLY Claude - 18 route des Boles - 19270 - USSAC - France

Mme JOLLY née JUILHA Mauricette - 18 route des Boles - 19270 - USSAC - France

Mme BACH née JOLLY Laure - 38 route de Tarnaud - 87700 - SAINT PRIEST SOUS AIXE - France

M. JOLLY Arnaud - 26 rue Cherche Midi - 40000 - MONT DE MARSAN - France


M. JOLLY Claude - 18 route des Boles - 19270 - USSAC - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Jeux, jouets.