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Marques déposées par JOLLY Alain-Paul
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ADEQUAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADEQUAT
JOLLY Alain-Paul

Numéro de dépôt :
1184869
Date de dépôt :
30/09/1981
Lieu de dépôt :
DIEPPE
Date d'expiration :
30/09/2011

Présentation de la marque ADEQUAT

Déposée le 30 septembre 1981 par JOLLY Alain-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIEPPE), la marque française « ADEQUAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLLY Alain-Paul domicilié(e) 5 Rue du 39ème Régiment d'Infanterie, 76200 DIEPPE (dossier no 2205821) - France.

La marque ADEQUAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ADEQUAT est expirée depuis le 30 septembre 2011.


JOLLY Alain-Paul - 5 Rue du 39ème Régiment d'Infanterie, 76200 DIEPPE (dossier no 2205821) - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205821 - Publication au BOPI 2001-09-12

Renouvellement sans limitation n°2002009 - Publication au BOPI 1993-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-12

Inscription le 24 novembre 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RECOURS n°151966 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 13 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62060 - Publication au BOPI 1992-04-13

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