Déposée le 23 novembre 2004 par JOLLIVET PIERRICK HERVÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DINKY TOYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-01 du 7 janvier 2005.
Le déposant est JOLLIVET PIERRICK HERVÉ domicilié(e) 65, RUE FRANCK DELMAS,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierrick JOLLIVET domicilié(e) 65, rue Franck Delmas,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.
La marque DINKY TOYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOLLIVET PIERRICK HERVÉ - 65, RUE FRANCK DELMAS,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Monsieur Pierrick JOLLIVET - 65, rue Franck Delmas,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-46
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18
Inscription le 5 juillet 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°415093 - Publication au BOPI 2005-07-05
Inscription le 1 octobre 2007 - renonciation partielle n°462356 - Publication au BOPI 2007-10-01
Inscription le 4 octobre 2007 - renonciation partielle n°462721 - Publication au BOPI 2007-10-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47
Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01
Métaux communs et leurs alliages :Boîtes en métaux communs, plaques décoratives en acier émaillé, plaques décoratives en métal imprimé. Calendriers perpétuels en métal imprimé. Plaques décoratives aimantées. Plateaux de service non en métaux précieux. Etuis à cartes de visites ou répertoire, en métaux communs. Appareils et instruments scientifiques : Appareils de pesage. Thermomètres non à usage médical. Produits de l'imprimerie : Articles de papeterie. Affiches, almanachs, cartes, brochures, calendriers, instruments d'écriture, carnets, enveloppes. Cartons décoratifs imprimés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine : Vaisselle non en métaux précieux. Tasses et chopes en acier émaillé. Dessous-de-plats et accroche-torchons en acier émaillé. Pots en acier émaillé. Assiettes, tasses, bols, brocs, pichets, pots, vide-poches en faïence et porcelaine. Cafetières, théières, sucriers non en métaux précieux. Récipients pour le ménage et la cuisine non en métaux précieux. Poubelles. Verres (récipients). Verres à boire. Distributeurs de serviettes en papier, distributeurs de savon, distributeurs de gobelets non en métaux précieux. Décapsuleur en métal. Jeux, jouets : Automobiles miniatures en métal, bois, matières plastique. Tous modèles réduits de véhicules en métal, bois, matière plastique.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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