Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEORGES MONTAZ
JOLLIVET André demeurant

Numéro de dépôt :
3136679
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
GEORGES MONTAZ de JOLLIVET André demeurant

Présentation de la marque GEORGES MONTAZ

Déposée le 13 décembre 2001 par JOLLIVET André demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GEORGES MONTAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est JOLLIVET André demeurant, domicilié(e) 15 Rue Pasteur, 92380 GARCHES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marc BOISSEAU Avocat à la Cour - France.

La marque GEORGES MONTAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEORGES MONTAZ est expirée depuis le 13 décembre 2011.


JOLLIVET André demeurant - 15 Rue Pasteur, 92380 GARCHES - France


Maître Marc BOISSEAU Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.