Agence Accès Libres
Présentation de la marque Agence Accès Libres
Déposée le 24 décembre 2015 par madame Jolivet-Martin Mathilde et la Société par Action Simplifiée (SAS) Tactile Studio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Agence Accès Libres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Agence Accès Libres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236462.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agence Accès Libres arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.
Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22