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Marques déposées par JOLIVET FRANCOIS
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F FRANCOBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

F FRANCOBAT
JOLIVET FRANCOIS, agissant en sa qualité d'Administrateur au nom et pour compte de FRANCOBAT (Groupement d'intérêt Economique régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967), en cours d'immatriculation, dont le siège social est à Vélizy-Villacoublay (78140) 4 av. Morane Saulnier.

Numéro de dépôt :
16020
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992
F FRANCOBAT de JOLIVET FRANCOIS

Présentation de la marque F FRANCOBAT

Déposée le 2 février 1982 par JOLIVET FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « F FRANCOBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLIVET FRANCOIS, agissant en sa qualité d'Administrateur au nom et pour compte de FRANCOBAT (Groupement d'intérêt Economique régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967), en cours d'immatriculation, dont le siège social est à Vélizy-Villacoublay (78140) 4 av. Morane Saulnier. - France.

La marque F FRANCOBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16020.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F FRANCOBAT est expirée depuis le 2 février 1992.


JOLIVET FRANCOIS, agissant en sa qualité d'Administrateur au nom et pour compte de FRANCOBAT (Groupement d'intérêt Economique régi par l'ordonnance du 23 Septembre 1967), en cours d'immatriculation, dont le siège social est à Vélizy-Villacoublay (78140) 4 av. Morane Saulnier. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50

Construction d'édifices, Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture, travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction. Matériaux de construction, produits pour la construction des routes, maisons transportables, monuments en pierre, cheminées.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.