Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMBE D'EVE
JOLIETTE Maurice, Domaine des Pierres Blanches, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1196227
Date de dépôt :
14/09/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE
LA COMBE D\'EVE de JOLIETTE Maurice

Présentation de la marque LA COMBE D'EVE

Déposée le 14 septembre 1981 par JOLIETTE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LA COMBE D'EVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLIETTE Maurice, Domaine des Pierres Blanches, 21200 BEAUNE. - France.

La marque LA COMBE D'EVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA COMBE D'EVE est expirée depuis le 14 septembre 1991.

JOLIETTE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PIERRES BLANCHES , DOMAINE DES MONDES RONDES


JOLIETTE Maurice, Domaine des Pierres Blanches, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Vin d'appellation contrôlée Côte de Beaune.