Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MONDES RONDES
JOLIETTE Maurice, Domaine des Pierres Blanches, 21200 BEAUNE.

Numéro de dépôt :
1196074
Date de dépôt :
14/09/1981
Lieu de dépôt :
BEAUNE

Présentation de la marque DOMAINE DES MONDES RONDES

Déposée le 14 septembre 1981 par JOLIETTE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DOMAINE DES MONDES RONDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLIETTE Maurice, Domaine des Pierres Blanches, 21200 BEAUNE. - France.

La marque DOMAINE DES MONDES RONDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1196074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DES MONDES RONDES est expirée depuis le 14 septembre 1991.

JOLIETTE Maurice a également déposé les autres marques suivantes : LA COMBE D'EVE , DOMAINE DES PIERRES BLANCHES


JOLIETTE Maurice, Domaine des Pierres Blanches, 21200 BEAUNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Vin d'appellation contrôlée "Côte de Beaune".