Marque enregistrée - Marque en vigueur

WHAT ELLE'S
JOLIE COCOTTE, SARL

Numéro de dépôt :
4280680
Date de dépôt :
16/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/06/2026
WHAT ELLE\'S de JOLIE COCOTTE

Présentation de la marque WHAT ELLE'S

Déposée le 16 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLIE COCOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « WHAT ELLE'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOLIE COCOTTE domicilié(e) CAP EMERAUDE, 1380 BD DES CRETES DU REVERMONT - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOLIE COCOTTE, Mme MOREL SANDRINE domicilié(e) CAP EMERAUDE, 1380 BD DES CRETES DU REVERMONT - 01000 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque WHAT ELLE'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHAT ELLE'S arrivera à expiration en date du 16 juin 2026.


JOLIE COCOTTE, SARL - CAP EMERAUDE, 1380 BD DES CRETES DU REVERMONT - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


SARL JOLIE COCOTTE, Mme MOREL SANDRINE - CAP EMERAUDE, 1380 BD DES CRETES DU REVERMONT - 01000 - BOURG EN BRESSE - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703324 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703323 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703322 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05

Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.