Déposée le 15 septembre 1997 par JOLIBOIS Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LADY DIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-43 du 24 octobre 1997.
Le déposant est JOLIBOIS Eric, Claude, domicilié(e) 10, grande rue, 25330 AMONDANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric JOLIBOIS - France.
La marque LADY DIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695292.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LADY DIANA est expirée depuis le 15 septembre 2007.
JOLIBOIS Eric a également déposé les autres marques suivantes : DIANA
JOLIBOIS Eric, Claude - 10, grande rue, 25330 AMONDANS - France
Eric JOLIBOIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16
Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction des sons et des images. Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) articles en papier et articles non compris dans d'autres classes à savoir: essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, serviettes à démaquiller en papier, linge de table en papier, cartonnages ; sacs, sachets enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; tube en carton ; papier pour appareils enregistreurs ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils). Caractères d'imprimerie, clichés. Carnets d'adresses, dossiers et pochettes cartonnées. Classeurs (articles de bureau), cahiers, albums. Catalogues, calendriers. Décalcomanies, vignettes autocollantes, ex-libris. Papeterie, articles de bureau (à l'exception des meubles). Fournitures pour le dessin et l'écriture. Crayons, stylographes. Effaceurs. Porte crayons, taille crayons. Règles. Trousses à dessin, à crayons. Papier d'emballage. Fiches. Etiquettes, formulaires. Feuille de papier. Enveloppes. Papier à lettre. Bloc note. Presse-papiers. Carte à jouer, cartes anniversaire, cartes de remerciements. Décors de théâtre en papier ou en carton. Décors de cinéma en papier ou en carton. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles. Roses, rosiers, iris, glaieuls, tulipes, orchidées, lis, géraniums, muguets, oeillets, amaryllis, arbres forestiers, chênes, bonsais, érables. Prêt de livre, location de films, locations d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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