Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M.F.C.T.
JOLE Robert Jean Pierre

Numéro de dépôt :
1530600
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
SENLIS
Date d'expiration :
02/05/1998
M.F.C.T. de JOLE Robert Jean Pierre

Présentation de la marque M.F.C.T.

Déposée le 2 mai 1988 par JOLE Robert Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SENLIS), la marque française « M.F.C.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JOLE Robert Jean Pierre, domicilié(e) 28 Impasse de Valliere Mortefontaine, 60128 PLAILLYagissant au nom et pour le compte de la Manufacture FranÇaise de Carpettes et Tapis, (Sarl en formation),12 rue Gambetta, 60100 Nogent sur Oise - France.

La marque M.F.C.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M.F.C.T. est expirée depuis le 2 mai 1998.

JOLE Robert Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : OD OPTIMA DECOR LA DECO POUR TOUS


JOLE Robert Jean Pierre - 28 Impasse de Valliere Mortefontaine, 60128 PLAILLYagissant au nom et pour le compte de la Manufacture FranÇaise de Carpettes et Tapis, (Sarl en formation),12 rue Gambetta, 60100 Nogent sur Oise - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Revetements de sols et murs (carpettes, tapis, moquette, peinture, sols plastiques, papier-peint)

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.