Les marques dans 10 ans
Présentation de la marque Les marques dans 10 ans
Déposée par voie électronique le 12 avril 2010 par Jolanta BAK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les marques dans 10 ans » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les marques dans 10 ans a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les marques dans 10 ans est expirée depuis le 12 avril 2020.
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 3 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°585289 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-03