Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSAY
JOLADOL MODE EXPLOITATIENIJ BV

Numéro de dépôt :
96628265
Date de dépôt :
04/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2006

Présentation de la marque ORSAY

Déposée le 4 juin 1996 par JOLADOL MODE EXPLOITATIENIJ BV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est JOLADOL MODE EXPLOITATIENIJ BV, domicilié(e) De Boelelaan 7 1083 HJ AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 4 juin 2006.


JOLADOL MODE EXPLOITATIENIJ BV - De Boelelaan 7 1083 HJ AMSTERDAM PAYS-BAS - Pays-Bas


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

Télécommunications. Agences de presse et d'informations.Communications par terminaux d'ordinateurs