Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société étrangère JOLADOL MOD EXPLOITATIEMIJ B.V
/
ORSAY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ORSAY
JOLADOL MOD EXPLOITATIEMIJ B.V., Société de droit Néerlandais

Numéro de dépôt :
1229277
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
ROUBAIX
Date d'expiration :
10/11/2022

Présentation de la marque ORSAY

Déposée le 10 novembre 1982 par la société étrangère JOLADOL MOD EXPLOITATIEMIJ B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUBAIX), la marque française « ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère JOLADOL MOD EXPLOITATIEMIJ B.V domicilié(e) De Boelelaan 7 - 1083 - HJ AMSTERDAM - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 10 novembre 2022.


JOLADOL MOD EXPLOITATIEMIJ B.V., Société de droit Néerlandais - De Boelelaan 7 - 1083 - HJ AMSTERDAM - Pays-Bas


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2010893 - Publication au BOPI 2002-11-05

Renouvellement avec limitation le 5 novembre 2002 n°2230517 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription - Transmission de propriété n°42166 - Publication au BOPI

Inscription le 19 septembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°176370 - Publication au BOPI 1994-09-19

Inscription le 27 mars 1992 - Transmission de propriété n°61593 - Publication au BOPI 1992-03-27

Inscription le 18 janvier 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°153820 - Publication au BOPI 1993-01-18

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2012 n°2512071 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-17

Inscription le 23 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764477 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-23

Tissus, vêtements.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.