Déposée le 24 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « francelor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOL domicilié(e) 7 rue Notre Dame - La Croix des Victoires, 49270 LE FUILET - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 970 331 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Scp d'Avocats CJA BEUCHER S. DEGEZ, avocat - France.
La marque francelor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127578.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :