LES FRUITS ENCHANTES
Présentation de la marque LES FRUITS ENCHANTES
Déposée le 13 septembre 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRUITS ENCHANTES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES FRUITS ENCHANTES est expirée depuis le 13 septembre 2016.
JOKER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08
Renouvellement sans limitation le 31 août 2006 n°2322199 - Publication au BOPI 2006-08-31
Inscription le 17 avril 2007 - Concession de licence n°452560 - Publication au BOPI 2007-04-17
Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42
Inscription le 15 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543020 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15
Inscription le 17 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584354 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-17