Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) JOKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOTOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-52 du 31 décembre 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOKER domicilié(e) 895, rue des Frères Lumière,71009 MACON (dossier no 2249825) - 71009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 605 482 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2249825) - 92593 - France.
La marque BOTOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93492944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOKER, SA à conseil d'administration - 895, rue des Frères Lumière,71009 MACON (dossier no 2249825) - 71009 - France - SIREN 326605482
NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2249825) - 92593 - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2003 n°2249825 - Publication au BOPI 2003-09-24
Inscription le 10 octobre 1994 - Transmission de propriété n°177168 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription le 1 août 2001 - Rectification d'erreur matérielle n°327753 - Publication au BOPI 2001-08-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-17
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°205084 - Publication au BOPI 1996-08-19
Publication - Publication le 31 déc. 1993 au BOPI 1993-52
Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579863 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Inscription le 30 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579864 - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-07-30
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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