Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPRAVIT
JOINT REPLACEMENT INSTRUMENTATION LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
92402714
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2022

Présentation de la marque SUPRAVIT

Déposée le 27 janvier 1992 par la société étrangère JOINT REPLACEMENT INSTRUMENTATION LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPRAVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-05 du 13 mars 1992.

Le déposant est la société étrangère JOINT REPLACEMENT INSTRUMENTATION LIMITED domicilié(e) 5 Wigmore Street, LONDON W1H 0HY - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque SUPRAVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92402714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUPRAVIT est expirée depuis le 27 janvier 2022.

JOINT REPLACEMENT INSTRUMENTATION LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : FURLONG


JOINT REPLACEMENT INSTRUMENTATION LIMITED, Société de droit britannique - 5 Wigmore Street, LONDON W1H 0HY - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2002 n°2213880 - Publication au BOPI 2002-01-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 13 mars 1992 au BOPI 1992-05

Renouvellement sans limitation le 19 août 2011 n°2478077 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-19

Inscription le 8 août 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°580554 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-08

Produits chimiques destinés à l'industrie; compositions chimiques pour la fabrication d'implants chirurgicaux; prothèses et leurs parties constitutives; compositions chimiques résorbables pour la fabrication d'implants chirurgicaux et de prothèses; matières synthétiques destinées à recouvrir les os et les cartilages utilisées dans la réduction des fractures des os; matières synthétiques pour recouvrir les implants chirurgicaux et prothèses.Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux; implants chirurgicaux et prothèses; os et cartilage artificiel; parties constitutives des produits ci-dessus; matériel de suture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.