Marque expirée - Marque en non vigueur

LA NUIT CÉ TOUS LES JOURS
JOINAU William

Numéro de dépôt :
3560281
Date de dépôt :
04/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2018
LA NUIT CÉ TOUS LES JOURS de JOINAU William

Présentation de la marque LA NUIT CÉ TOUS LES JOURS

Déposée le 4 mars 2008 par JOINAU William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NUIT CÉ TOUS LES JOURS »

Le déposant est JOINAU William domicilié(e) 36 rue Ballu,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT CÉ TOUS LES JOURS est expirée depuis le 4 mars 2018.

JOINAU William a également déposé les autres marques suivantes : CAPITAINE COUCHETO , REALITYPRICE , TENDRE A CROQUER


JOINAU William - 36 rue Ballu,75009 PARIS - 75009 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 9 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487382 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-32

Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15

Tissus ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette en matières textiles ; linge de lit, housses pour coussins, couvertures de lit, couvre-lits, draps ; linge de maison ; linge de table non en papier, serviettes de table en matières textiles ; mouchoirs de poche en matières textiles ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Vêtements (habillement) ; layettes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; gants (habillement) ; ceintures (habillement).