Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS LES PLATANIERS
Numéro de dépôt :
922820
Date de dépôt :
01/04/1975
Lieu de dépôt :
Blaye
Présentation de la marque CLOS LES PLATANIERS
Déposée le 1 avril 1975 par monsieur Join (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « CLOS LES PLATANIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS LES PLATANIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 922820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS LES PLATANIERS est expirée depuis le 1 avril 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-458