Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPSIDE
JOIA – CALCADO, S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
93487586
Date de dépôt :
14/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2013

Présentation de la marque CAPSIDE

Déposée le 14 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) JOIA – CALCADO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPSIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOIA – CALCADO domicilié(e) Apartado 43, PENACOVA 4610 FELGUEIRAS,PORTUGAL (dossier no 2249984) - Portugal.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2249984) - 75009 - France.

La marque CAPSIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPSIDE est expirée depuis le 26 septembre 2013.

JOIA – CALCADO a également déposé les autres marques suivantes : NAVIGATOR


JOIA – CALCADO, S.A. Société anonyme - Apartado 43, PENACOVA 4610 FELGUEIRAS,PORTUGAL (dossier no 2249984) - Portugal


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2249984) - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Inscription le 9 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°386539 - Publication au BOPI 2004-02-09

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2003 n°2249984 - Publication au BOPI 2003-09-26

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

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