Déposée le 10 avril 1985 par JOHNSTON ENVIRONMENTAL CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIE-MATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JOHNSTON ENVIRONMENTAL CORPORATION,, domicilié(e) 1500 East Chesnut Street, Santa Ana California 92702 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2047111) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2047111) - France.
La marque TIE-MATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TIE-MATIC est expirée depuis le 10 avril 2005.
JOHNSTON ENVIRONMENTAL CORPORATION - 1500 East Chesnut Street, Santa Ana California 92702 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2047111) - États-Unis
NOVAMARK - (dossier no 2047111) - France
Renouvellement sans limitation le 7 avril 1995 n°2047111 - Publication au BOPI 1995-04-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37
Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187418 - Publication au BOPI 1995-07-10
Inscription le 7 avril 1995 - Transmission de propriété n°184268 - Publication au BOPI 1995-04-07
Appareils pour fermer des sacs de marchandises et pour attacher des marchandises.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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