DEOSAN
Présentation de la marque DEOSAN
Déposée le 1 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVERSEY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DEOSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-32 du 7 août 2009.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DEOSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3661299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEOSAN arrivera à expiration en date du 1 juillet 2029.
DIVERSEY FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Inscription le 16 décembre 2010 - Changement de dénomination n°537899 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-16
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2019 n°2721658 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-22