Déposée le 6 juin 1980 par JOHNSON CONTROLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PENN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: JOHNSON CONTROLS, INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A),ayant son siège social: 507 East Michigan Street, MILWAUKEE, Etat de Wisconsin, Etats- Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque PENN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: JOHNSON CONTROLS, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Wisconsin (E.U.A),ayant son siège social: 507 East Michigan Street, MILWAUKEE, Etat de Wisconsin, Etats- Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Relais, vannes à solénoïdes, dispositifs de commande de registres de fours ou foyers actionnés par moteur électrique, commutateurs électriques automatiques, notamment commutateurs à actionnement par pression, par flotteurs, par le vide, par l'humidité, et par horloge électrique.
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