Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JOHNSON CONTROLS - ROTH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RUBBERCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOHNSON CONTROLS - ROTH domicilié(e) 6 rue Schertz, 67100 STRASBOURG, France (dossier no 2146934) - France et immatriculée sous le numéro RCS 568 503 981 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2146934) - France.
La marque RUBBERCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUBBERCO est expirée depuis le 5 décembre 2009.
JOHNSON CONTROLS - ROTH (Société Anonyme) - 6 rue Schertz, 67100 STRASBOURG, France (dossier no 2146934) - France - SIREN 568503981
CABINET NUSS - (dossier no 2146934) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1999 n°2146934 - Publication au BOPI 1999-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 6 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°336408 - Publication au BOPI 2001-12-06
Inscription le 2 octobre 1997 - Changement de dénomination n°243651 - Publication au BOPI 1997-10-02
Coussins, matelas, dossiers et accoudoirs d'ameublement; des fibres de coco enduites de latex de caoutchouc ou autres matières adhésives, en nappes ou moulées, et plus généralement des matières d'emballage (excepté papier), de calage et de rembourrage
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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