JOHNSON CONTROLS NEIGE Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3594639
Date de dépôt :
19/08/2008
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/08/2018
Présentation de la marque SNOW PROCESS
Déposée le 19 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS NEIGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « SNOW PROCESS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS NEIGE domicilié(e) 18, rue Gustave Eiffel,44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - 44980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 777 512 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNOW PROCESS est expirée depuis le 19 août 2018.
JOHNSON CONTROLS NEIGE a également déposé les autres marques suivantes : JUSTE NEIGE
JOHNSON CONTROLS NEIGE Société par Actions simplifiée - 18, rue Gustave Eiffel,44980 SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - 44980 - France - SIREN 400777512
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux, 3, rue Célestin Freinet,44200 NANTES - 44200 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau ; appareils de refroidissement ; appareils de fabrication de glace et de neige artificielle ; pompes de refroidissement ; appareils frigorifiques ; échangeurs thermiques ; canons à neige.
Installation, réparation, assistance technique et maintenance d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de séchage, de conditionnement d'air, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau, de refroidissement, de fabrication de glace et de neige artificielle, de pompes de refroidissement, d'appareils frigorifiques, d'échangeurs thermiques et de canons à neige.
Service de conception, d'étude, de recherche, de conseils dans le domaine technologique de la réfrigération et de la fabrication de glace et de neige artificielle.
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