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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS – MC INTERNATIONAL
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M CADS LE FROID CONTROLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

M CADS LE FROID CONTROLE
JOHNSON CONTROLS – MC INTERNATIONAL Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94550762
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2014

Présentation de la marque M CADS LE FROID CONTROLE

Déposée le 23 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS – MC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M CADS LE FROID CONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS – MC INTERNATIONAL domicilié(e) 46, avenue Kléber,92700 COLOMBES (dossier no 2278058) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 137 801 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA domicilié(e) 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2278058) - 92659 - France.

La marque M CADS LE FROID CONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94550762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M CADS LE FROID CONTROLE est expirée depuis le 23 décembre 2014.

JOHNSON CONTROLS – MC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : M ACT LE FROID CONTINU , MFOOD , WebFOOD , M GEFIM , ALTORIX , CLIMATIS , Buy Blue , RADIACLIM , M MONOTUBE DYNAMIQUE LE FROID EN LIBERTE , Allées Confort


JOHNSON CONTROLS – MC INTERNATIONAL Société par actions simplifiée - 46, avenue Kléber,92700 COLOMBES (dossier no 2278058) - 92700 - France - SIREN 423137801


BOUJU DERAMBURE BUGNION BDSA - 18, Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2278058) - 92659 - France


Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2004 n°2278058 - Publication au BOPI 2004-12-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Inscription le 7 mai 2003 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°370511 - Publication au BOPI 2003-05-07

Inscription le 18 mai 2000 - Changement de dénomination n°300388 - Publication au BOPI 2000-05-18

Inscription le 18 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300387 - Publication au BOPI 2000-05-18

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, en particulier de distribution de chaleur ou de froid, de circulation de liquides ou de mélanges solides-liquides, de chaleur ou de froid, d'accumulation de chaleur ou de froid.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, produits en matières plastiques mi-ouvrées, matière à calfeutrer, à étouper, et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques en particulier pour la circulation et la distribution de liquides et de mélanges solides-liquides.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, en particulier pour la circulation et la distribution de liquides ou de mélanges solides-liquides.Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, tuyaux métalliques pour la construction, en particulier pour la circulation de liquides et de mélanges solides-liquides.Constructions, réparations et services d'installations

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.