Johnson Controls – MC International, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3640744
Date de dépôt :
31/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2019
Présentation de la marque Buy Blue
Déposée le 31 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Johnson Controls – MC International
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Buy Blue »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Johnson Controls – MC International domicilié(e) 46 Avenue Kleber - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 137 801 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Johnson Controls – MC International, Société par actions simplifiée - 46 Avenue Kleber - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 423137801
NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-40
Dispositifs d'exploitation des énergies renouvelables tels que récupération du rayonnement solaire (photovoltaïque, panneaux solaires), des eaux pluviales, de l'énergie éolienne.
Appareils de réglage, de commande, de contrôle et d'optimisation pour dispositifs de réfrigération, de congélation, de ventilation, de climatisation, de délestage et d'éclairage ; logiciels [programmes enregistrés] de commande, de supervision et d'optimisation des équipements et automates pour la réfrigération, la congélation, le chauffage, la ventilation, la climatisation, le délestage et l'éclairage ; automates programmables à savoir appareils de réglage de commande et de contrôle permettant la réalisation d'économie d'énergie.
Appareils et dispositifs de réfrigération, de congélation, de chauffage, de ventilation, de climatisation et d'éclairage ; pièces et parties constitutives des appareils et dispositifs précités ; équipements annexes sur dispositifs précités destinés à réaliser des économies d'énergie.
Installation, réparation et entretien d'appareils de réfrigération, de congélation, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de délestage et d'éclairage et d'équipements techniques annexes aux dispositifs précités en vue de réaliser ou d'optimiser les économies d'énergies ; installation, réparation et entretien d'appareils de réglage, de commande, de contrôle et d'optimisation pour dispositifs de réfrigération, de congélation, de chauffage, de ventilation, de climatisation, de délestage et d'éclairage ; installation, réparation et entretien de dispositifs de récupération du rayonnement solaire, des eaux pluviales, de l'énergie éolienne.
Installation, réparation et entretien de logiciels de commande et de supervision des équipements et automates pour la réfrigération, la congélation, le chauffage, la ventilation, la climatisation, le délestage et l'éclairage.
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