JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1723695
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2021
Présentation de la marque YORK FRANCE
Déposée le 3 mai 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « YORK FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES domicilié(e) 14 rue de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 056 958 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France.
La marque YORK FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723695.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque YORK FRANCE est expirée depuis le 3 mai 2021.
JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : IMEF , LUXAIRE
JOHNSON CONTROLS INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 14 rue de Bel Air - 44470 - CARQUEFOU - France - SIREN 343056958
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - Beaulieu Bureaux 3, rue Célestin Freinet - 44200 - NANTES - France
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2001 n°2196814 - Publication au BOPI 2001-04-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30
Inscription le 29 novembre 2007 - Changement de dénomination n°464614 - Publication au BOPI 2007-11-29
Inscription le 14 mars 1995 - Transmission de propriété n°183077 - Publication au BOPI 1995-03-14
Inscription le 26 décembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°337731 - Publication au BOPI 2001-12-26
Renouvellement sans limitation le 11 mai 2011 n°2470143 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-11
Installations et matériels de conditionnement d'air, de réfrigération, de récupération de chaleur, de chauffage, de climatisation, de production de neige artificielle, d'enneigement automatique, climatiseurs, armoires de climatisation, condenseurs à air, refroidisseurs de liquides, récupérateurs de chaleur, pompes à chaleur, pompe à chaleur intégrales, compresseurs industriels, notamment compresseurs à piston, compresseurs à vis, compresseurs centrifuges, centrales frigorifiques, matériels de traitement et de distribution d'air, diffuseurs d'air. Etudes se rapportant aux produits ci-dessus
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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