JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3013471
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2020
Présentation de la marque E-DIAG
Déposée le 10 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E-DIAG »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS domicilié(e) Parc Saint Christophe 10, avenue de l'entreprise - 95800 - CERGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 860 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E-DIAG est expirée depuis le 10 mars 2020.
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : CAMTRONIC
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS, Société par actions simplifiée - Parc Saint Christophe 10, avenue de l'entreprise - 95800 - CERGY - France - SIREN 403860968
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Inscription le 11 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518727 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435713 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage, injecteurs pour moteurs. Appareils et instruments scientifiques (autres que médicaux), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques pour la génération, la distribution, la régulation, le réglage, la transformation ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et optiques sous forme vierge et préenregistré ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; programmes d'ordinateur ; bancs d'essai et de contrôle de véhicules et de moteurs ; systèmes expert et leurs bases de données pour le contrôle, le diagnostic, la mise au point ou la réparation des véhicules automobiles et de leurs parties constitutives ; appareils de mesure de pollution ; analyseurs de gaz d'échappement ; appareils de test automatique des organes d'alimentation et d'allumage des moteurs à combustion ; logiciels pour tous les produits ci-dessus. Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs et boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres ; tableaux de bord pour véhicules terrestres.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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