JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3189152
Date de dépôt :
16/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012
Présentation de la marque CAMTRONIC
Déposée le 16 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAMTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS domicilié(e) 18 Chaussée Jules César, ,95520 OSNY - 95520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 860 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CAMTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189152.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMTRONIC est expirée depuis le 16 octobre 2012.
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS a également déposé les autres marques suivantes : E-DIAG
JOHNSON CONTROLS AUTOMOTIVE ELECTRONICS Société par Actions Simplifiée - 18 Chaussée Jules César, ,95520 OSNY - 95520 - France - SIREN 403860968
CABINET BOETTCHER - 22, rue du Général Foy,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 19 mai 2003 - retrait partiel n°370946 - Publication au BOPI 2003-05-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Actionneurs électromagnétiques de soupapes d'admission pour moteurs à combustion interne. Boîtiers de commande électronique, cartes électroniques. Actionneurs électromagnétiques de soupapes d'admission pour à combustion interne.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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