Marque enregistrée - Marque en vigueur

TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT
M. Johnny BENARD

Numéro de dépôt :
4314721
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT de Johnny BENARD

Présentation de la marque TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Johnny BENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Johnny BENARD domicilié(e) 23 Rue De l'Orme Grappin - 10210 - CHESLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Johnny BENARD domicilié(e) 23 RUE L'ORME GRAPPIN - 10210 - CHESLEY - France.

La marque TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314721.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Johnny BENARD a également déposé les autres marques suivantes : MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION , LES CASIERS DU TERROIR L'AUTENTICITE 24h/24


M. Johnny BENARD - 23 Rue De l'Orme Grappin - 10210 - CHESLEY - France


M. Johnny BENARD - 23 RUE L'ORME GRAPPIN - 10210 - CHESLEY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.