Marque enregistrée - Marque en vigueur

MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION
M. Johnny BENARD

Numéro de dépôt :
4314703
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION de Johnny BENARD

Présentation de la marque MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur Johnny BENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Johnny BENARD domicilié(e) 23 Rue de L'orme Grappin - 10210 - CHESLEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Johnny BENARD domicilié(e) 23 RUE L'ORME GRAPPIN - 10210 - CHESLEY - France.

La marque MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILPAT HABITAT SOLUTIONS D AMENAGEMENTS POUR VOTRE HABITATION arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.

Johnny BENARD a également déposé les autres marques suivantes : LES CASIERS DU TERROIR L'AUTENTICITE 24h/24 , TROYES PETITS PLATS PAINS, PLATS CHAUD, SERVICE AU VOLANT


M. Johnny BENARD - 23 Rue de L'orme Grappin - 10210 - CHESLEY - France


M. Johnny BENARD - 23 RUE L'ORME GRAPPIN - 10210 - CHESLEY - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.