Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREE ZONE
Numéro de dépôt :
1286526
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1994
Présentation de la marque FREE ZONE
Déposée le 12 octobre 1984 par John WILSON de nationalité australienne - 19 Elm Place auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREE ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FREE ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE ZONE est expirée depuis le 12 octobre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10